Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLD VIC
FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE, ANCIENS ETABLISSEMENTS PETOLAT, société à responsabilité limitée, 2, rue de l'Industrie, à BESANÇON (Doubs).

Numéro de dépôt :
1206054
Date de dépôt :
08/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1992

Présentation de la marque OLD VIC

Déposée le 8 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD VIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque OLD VIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD VIC est expirée depuis le 8 juin 1992.

FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , YEARLING , AKYLON , CHLOÉ , DORYCK , LE ROYAL


FABRIQUE MODERNE D'HORLOGERIE, ANCIENS ETABLISSEMENTS PETOLAT, société à responsabilité limitée, 2, rue de l'Industrie, à BESANÇON (Doubs). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Articles d'horlogerie.